Lettre de présentation - Promotion de la sécurité dans l’industrie pétrolière et gazière - Énoncé sur la culture de la sécurité

Lettre de présentation - Promotion de la sécurité dans l’industrie pétrolière et gazière - Énoncé sur la culture de la sécurité [PDF 142 KB]

Dossier OF-Surv-Gen 1301
Le 2 juin 2014

Destinataires : Sociétés réglementées par l’Office national de l’énergie et parties intéressées

Madame, Monsieur,

L’Office national de l’énergie met la sécurité des Canadiens et la protection de l’environnement à l’avant-scène de ses responsabilités. C’est dans cet esprit qu’il montre la voie pour une plus grande sensibilisation à la sécurité et l’adoption des changements requis.

L’Office assure la surveillance des sociétés qu’il réglemente, et ce, tout au long du cycle de vie d’un projet. En matière de sécurité et de protection de l’environnement, il mène des activités de vérification de la conformité comme celles énumérées ci-dessous :

  • Audit de systèmes de gestion
  • Examen de manuels des mesures d’urgence
  • Inspection de la sécurité et des travaux de construction
  • Réunion sur la conformité
  • Évaluation d’exercices en cas d’urgence
  • Enquête

L’Office exige que les sociétés réglementées élaborent et adoptent des démarches axées sur les systèmes de gestion parce qu’il s’agit du meilleur moyen d’atteindre les objectifs de sécurité et de protection de l’environnement visés. Il s’attend aussi des sociétés soumises à sa réglementation qu’elles développent, de concert avec leurs systèmes de gestion, une solide culture de la sécurité.

L’analyse de données historiques et d’accidents majeurs plus récents révèle que la culture organisationnelle, en particulier les valeurs, hypothèses, convictions et comportements liés aux risques, peut influer de façon positive ou négative sur les résultats obtenus en matière de sécurité et de protection de l’environnement. Pour cette raison, l’Office vise, à l’échelle de toute l’industrie, un meilleur rendement et une plus grande sensibilisation quant au rôle de la culture lorsqu’il s’agit de mieux se prémunir contre les accidents.

C’est ainsi qu’avec la collaboration de l’Office Canada – Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers et l’Office Canada – Terre-Neuve et Labrador des hydrocarbures extracôtiers, un document de discussion sur la culture de la sécurité, comprenant l’ébauche d’une définition et un cadre de travail, a été publié pour commentaires du public en octobre 2013. Le processus de consultation a pris fin le 30 janvier 2014. Nombreuses sont les parties prenantes et autres parties intéressées qui ont formulé des commentaires et recommandé des améliorations à l’égard de la documentation fournie et de l’ébauche du cadre de travail sur la culture de la sécurité. Nombre de ces recommandations ont été intégrées à l’énoncé sur la culture de la sécurité publié aujourd’hui.

L’énoncé vise à promouvoir l’apprentissage ainsi qu’une compréhension commune de la culture de la sécurité à la grandeur du secteur pétrolier et gazier au Canada. Il sert par ailleurs à préciser aux sociétés réglementées quelles sont les attentes de l’Office relativement à la création et au maintien d’une culture de la sécurité positive. Enfin, il présente les mesures que l’Office a l’intention de prendre pour favoriser le développement constant d’une telle culture, comme il s’y est engagé.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

La secrétaire de l’Office,

Sheri Young

 

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