Office national de l'énergie
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Aide en ligne pour consulter les documents de réglementation
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Parcourir
Les documents de réglementation sont organisés hiérarchiquement dans un jeu de dossiers. En général, la structure est comme suit : Produit > Société > Projet > Dossier ou Dépôt > Document.
Pour examiner les documents, cliquez sur un lien pour ouvrir les dossiers ou cliquez sur un document pour le voir.
Les dossiers, les documents et les requêtes sauvegardées sont identifiés par des icônes différentes.
| Élément du dépôt | Icône | Description |
|---|---|---|
| Dossier |  |
Un contenant qui stocke d'autres éléments du SDÉ |
| Document PDF |  |
Un document en format PDF |
| Document HTML |  |
Un document en format HTML |
| URL |  |
Un lien vers un site Web |
| Document composé |  |
Un contenant qui stocke des documents multiples, comme un classeur |
| Pseudonyme |  |
Un « raccourci » vers un document ou un dossier |
| Requête |  |
Un jeu stocké de critères de recherche qui peut être réexécuté |
Les nouveaux éléments ou ceux qui ont été modifiés sont représentés par les icônes suivantes.
| Événement | Icône | Description |
|---|---|---|
| Nouvel élément | Indicateur de nouvel élément. L'icône disparaîtra au bout de deux jours. | |
| Élément modifié |  |
Indicateur d'élément modifié (changement de nom, d'attributs ou de taille). L'icône disparaîtra au bout de sept jours. |
Corbeille d'arrivée
La corbeille d'arrivée contient des documents déposés récemment.
Les documents déposés resteront dans une corbeille d'arrivée jusqu'à ce que l'imprimé soit reçu par l'Office. À ce moment-là, le document sera catalogué et mis dans le dossier approprié dans l'index Documents de réglementation. Peu importe que le document soit dans la corbeille d'arrivée ou dans son dossier de destination finale, il est toujours accessible.
Rechercher
Vous pouvez trouver des documents en employant la barre de recherche ou le menu de recherche.
En général, entrez simplement vos critères de recherche en employant des mots clefs et cliquez sur Recherche. Le système trouvera l'information qui correspond à vos critères et vous montrera les résultats. Par défaut, le système comparera vos critères de recherche au contenu (recherche en texte intégral) et aux propriétés (métadonnées) de tous les documents et dossiers.
Utiliser la barre de recherche
Vous pouvez exécuter presque n'importe quelle sorte de recherche dont vous avez besoin en employant la barre de recherche au haut de chaque dossier. Pour rechercher en utilisant la barre de recherche, vous n'avez qu'à :
- Entrer vos critères de recherche dans la case de texte de recherche, en employant une combinaison de mots et d'opérateurs de recherche.
- Laisser la valeur « à partir d'ici » (valeur par défaut) choisie dans la
liste déroulante pour limiter la portée de votre recherche au dossier dans
lequel vous êtes actuellement;
OU- Choisir « Tous les documents de réglementation » dans la liste pour rechercher dans tous les documents; OU
- Choisir une autre tranche
- Cliquer sur le bouton Recherche. Vos résultats de recherche sont affichés dans la page Résultats de la recherche.
Recherche avancée
Pour avoir accès à la page de recherche avancée, cliquez sur Avancé, à côté du bouton Recherche au sommet de la page.
Bien que la barre de recherche vous permette de trouver ce dont vous avez besoin dans la grande majorité des cas, le menu de recherche offre une interface graphique plus riche pour la recherche. Si vous devez chercher en utilisant une combinaison de documents et de propriétés, vous constaterez peut-être que la page Recherche est plus appropriée.
Texte intégral
Vous précisez les critères que vous voulez chercher dans la section Texte intégral à la page de recherche avancée. La section Texte intégral vous permet de définir aussi bien la méthode de recherche et les modificateurs que vous voulez employer que les termes de la requête.
Quand vous construisez des requêtes plus complexes, vous précisez les opérateurs booléens qui définissent les rapports entre les termes de votre requête. Vous pouvez ajouter des opérateurs booléens en cliquant sur le bouton Reproduire ou en tapant l'opérateur directement dans le champ, dans la section Texte intégral. Vous pouvez ajouter autant d'opérateurs booléens dont vous avez besoin pour définir suffisamment votre requête. Si vous ajoutez un opérateur booléen en cliquant sur le bouton Reproduire, vous pouvez l'enlever à tout moment en cliquant sur le bouton Enlever.
Pour préciser les critères de recherche dans la section Texte intégral :
- À la page Recherche, cliquez sur une des méthodes de recherche suivantes
dans la liste déroulante Chercher :
- Tous les mots, qui cherche tous les mots que vous tapez dans le champ de texte (ET booléen).
- N'importe quels mots, qui recherche au moins un des mots que vous tapez dans le champ de texte (OU booléen).
- Expression exacte, qui cherche l'expression exacte que vous tapez dans le champ de texte.
- Pour étendre la requête afin qu'elle inclue des termes connexes, cliquez
sur un des modificateurs suivants dans la liste déroulante Modificateur :
- Synonymes de, qui trouve des mots qui correspondent aux entrées du dictionnaire synonymique pour le terme indiqué.
- De la même famille que, qui trouve des mots qui sont tirés de la racine du terme indiqué.
- Paronymes de, qui trouve des mots qui ressemblent au terme indiqué. Ce modificateur est basé sur un algorithme populaire appelé Soundex. L'algorithme Soundex prend un mot anglais et produit une représentation à quatre chiffres du mot, conçue pour correspondre à la prononciation phonétique du mot original. Soundex est souvent employé pour des recherches vagues où on désire une correspondance étroite.
- Le mot commence par, qui trouve des mots dont les préfixes correspondent à celui du terme indiqué.
- Le mot finit par, qui trouve des mots dont les suffixes correspondent à celui du terme indiqué.
- Dans le champ de texte, tapez les critères de recherche qui correspondent aux options sur lesquelles vous cliquez dans les listes déroulantes Chercher et Modificateur.
- Pour ajouter des opérateurs booléens à vos critères de recherche, cliquez
sur le bouton Reproduire et cliquez ensuite sur un des opérateurs suivants :
- Ou, qui trouve l'un ou l'autre des termes indiqués ou tous les termes indiqués.
- Et, qui trouve tous les termes indiqués.
- Non, qui exclut le(s) terme(s) indiqué(s).
- Cliquez sur le bouton Recherche.
Opérateurs de recherche
Les opérateurs de recherche ou mots-clés suivants peuvent être employés pour raffiner n'importe quelle recherche.
| Mot-clé | Opérateur | Exemple |
|---|---|---|
| OU | | | rivière OU ruisseau |
| ET | & | pipeline ET sécurité |
| [Expression exacte] | "" | "fissuration par corrosion sous tension" |
| ET-NON | &! | "dilatation de pipeline" ET-NON Kerrobert |
| [astérisque] | * | gaz* trouve les documents contenant gaz, gazeux, gazoduc, etc. |
Tranches
Les tranches sont des sous-ensembles de documents de réglementation différents. Pour limiter votre recherche à une tranche prédéterminée de documents, précisez simplement une « tranche » en employant la barre de recherche ou la page de recherche avancée de « périmètre ». Les tranches suivantes sont disponibles :
| Tranche | Description |
|---|---|
| À partir d'ici | Permet de limiter la recherche à l'information du dossier |
| Tous les documents de réglementation | Permet de lancer la recherche dans toute l'information |
| Corbeille d'arrivée | Permet de limiter la recherche au dossier Corbeille d'arrivée |
| Motifs de décision | Permet de limiter la recherche à tous les Motifs de décision. Attribut de type de document = « Motif de décision » |
| Transcriptions d'audiences | Permet de limiter la recherche à toutes les transcriptions d'audiences. Attribut de type de document = « Transcription d'audience » |
| Ordonnances d'audience | Permet de limiter la recherche à tous les instruments réglementaires. Attribut de type de document = « Ordonnance d'audience » |
| Demandes | Permet de limiter la recherche à tous les documents d'audiences. Attribut de type de document = « Demande » |
Métadonnées
Les métadonnées sont des propriétés qui décrivent le document ou le dossier, tout comme une fiche de bibliothèque décrit un livre. Des métadonnées ont été assignées aux projets, aux dépôts et aux documents.
Information sur le projet
| Nom des métadonnées | Description | Valeurs |
|---|---|---|
| Ordonnance d'audience | Numéro de l'ordonnance d'audience correspondant à l'instance | par exemple GH-1-2001 |
| Numéro de fichier | Numéro que l'ONÉ donne au fichier pour l'identifier dans les archives/dossiers | |
| Nom d'organisation | Le nom complet de l'organisation qui a introduit le projet | |
| Produit | Type de produit | Pétrole, gaz, électricité, autre |
Information sur le dépôt
| Nom des métadonnées | Description | Valeurs |
|---|---|---|
| Numéro d'identité du dépôt | Identificateur unique du dépôt | |
| Date | La date de dépôt est la date à laquelle l'Office a reçu un premier dépôt. | JJ-MM-AAAA |
| Sujet du dépôt | Indique le type de dépôt aux termes de la Loi sur l'ONÉ | Veuillez consulter le Guide du dépôt électronique à l'intention des déposants [PDF 877 ko]. |
| Rôle | Rôle du déposant dans le processus de réglementation | ONÉ, demandeur, intervenant, autre |
| Déposant | La personne, la société ou l'organisation qui a déposé le document | |
Information sur le document
| Nom des métadonnées | Description | Valeurs |
|---|---|---|
| Numéro d'identité du document | Identificateur unique du document | |
| Type de document | Indique le type de document | Veuillez consulter le Guide du dépôt électronique à l'intention des déposants [PDF 877 ko]. |
| Langue | Indique la langue du document | Anglais, français, ou autre |
| Numéro de pièce justificative | Indique le numéro de pièce justificative | Note : s'applique seulement aux documents auxquels a été alloué un numéro de pièce justificative |
