
Partie 1 : Le projet dans son ensemble
Partie 2 : Systèmes de production, de collecte et de traitement
Chapitre 2 : Le processus d'examen réglementaire
Chapitre 3 : Questions environnementales et socioéconomiques
Chapitre 4 : Champs de développement
Chapitre 5 : Tracé et questions foncières
Chapitre 7 : Faisabilité économique
Chapitre 8 : Droits, tarifs et modalités d'accès
Chapitre 10 : Réglementation tout au long de la durée de vie