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Projet gazier Mackenzie - Conférence de planification de l'audience

Présenté par
Kenneth Vollman, Président
Gaétan Caron, Vice-président
David Hamilton, Membre de l'Office
Office national de l'énergie

Inuvik, Yellowknife, Fort Good Hope et Fort Simpson

Décembre 2005

Office national de l'énergie - Mettons nos connaissances en commun

Objectif de la conférence

Nous désirons prendre quelques minutes pour vous donner une vue d'ensemble de l'Office national de l'énergie, les raisons qui nous amènent ici aujourd'hui et notre rôle dans le cycle de vie d'un pipeline.

Qui travaille à l'Office national de l'énergie?

Depuis 1959, l'Office national de l'énergie réglemente des pipelines et des installations liées à l'énergie au Canada. En ce qui concerne les pipelines, nous assumons ces deux responsabilités :

décider de façon indépendante si un pipeline devrait être construit;
surveiller la construction et l'exploitation des pipelines.

Membres de l'Office

L'Office national de l'énergie compte 8 membres à temps plein, 2 membres temporaires et environ 300 employés, tous en poste à Calgary. Nous fondons nos décisions sur les connaissances qui nous sont communiquées lors des audiences.

Oléoducs / Gazoducs

L'Office national de l'énergie est responsable de 45 000 km de pipelines au Canada. Certains pipelines servent à transporter le gaz, d'autres, du pétrole. Nous avons tissé des liens avec des Canadiens partout au pays, parce que nous réglementons des pipelines partout au Canada.

Comité d'audience du projet gazier Mackenzie

L'Office national de l'énergie est indépendant. Nous sommes les trois membres qui rendront la décision sur le projet gazier Mackenzie.

Nous travaillons dans l'intérêt du public

Pour rendre la bonne décision, nous consultons plusieurs groupes :

ceux qui vivent sur les terres que traversera le pipeline;
ceux qui consommeront le gaz que transportera le pipeline;
ceux qui désirent construire le pipeline;
ceux qui s'opposent à la construction du pipeline;
ceux qui sont intéressés au projet et aux terres qui seront affectées.

L'Office national de l'énergie rend sa décision sur un pipeline « dans l'intérêt du public ». Cela signifie que nous devons tenir compte des intérêts qui nous sont exprimés sur le pipeline proposé.

Quel est le but de la visite de l'Office national de l'énergie?

C'est le projet gazier Mackenzie qui nous ramène dans le Nord aujourd'hui, pour échanger avec vous sur le processus d'audience lié à ce projet.

L'expérience de l'Office national de l'énergie

L'ONÉ réglemente les activités énergétiques ayant cours dans le Nord depuis le début des années 60. Ces activités comprennent celles liées à l'exploration et à la production terrestres et extracôtières dans les années 70, la construction de gazoducs et d'oléoducs dans les années 80 et, plus récemment, la reprise de la prospection et du développement dans la vallée du Mackenzie et ses environs.

Projet gazier Mackenzie

Le rôle de l'Office national de l'énergie dans le projet gazier Mackenzie est de décider si le pipeline devrait être construit.

J'aimerais maintenant prendre quelques minutes pour expliquer brièvement les principaux éléments du projet et les cinq demandes présentées à l'Office national de l'énergie :

nous avons reçu une demande visant des plans de mise en valeur pour les champs Niglintgak, Parsons Lake et Taglu, tous situés au nord d'Inuvik;
nous avons aussi reçu une demande pour le réseau de collecte, qui comprend usine de traitement près d'Inuvik et un pipeline souterrain qui transportera des liquides de gaz naturel d'Inuvik à Norman Wells;
Enfin, nous avons reçu une demande pour un pipeline de gaz naturel enfoui qui s'étendrait d'Inuvik à l'Alberta : c'est le gazoduc de la vallée du Mackenzie.

Coopération entre la Commission d'examen conjoint et l'Office national de l'énergie

En raison de l'envergure du projet et de la diversité d'autorités ayant compétence sur ce gazoduc, un plan de coopération a été mis en place pour assurer l'évaluation environnementale et l'examen réglementaire du projet. Il est important que ces processus d'examen soient coordonnés.

Les membres de la Commission d'examen conjoint et de l'Office national de l'énergie ont été sélectionnés pour les connaissances et l'expertise que chacun d'entre eux apporte à l'examen du projet. Cependant, ils se tournent vers plusieurs personnes pour élargir leurs connaissances.

Pendant ses audiences, la Commission d'examen conjoint entendra le point de vue des citoyens sur les effets environnementaux, sociaux et culturels que l'on pourrait observer si le gazoduc état construit.

Lors de l'audience de l'Office national de l'énergie, nous entendrons les points de vue de plusieurs personnes sur les aspects techniques, la sécurité et les effets économiques que pourrait avoir le gazoduc.

La Commission d'examen conjoint rédigera un rapport et fera des recommandations au gouvernement du Canada et à l'Office national de l'énergie.

Coopération entre la Commission d'examen conjoint et l'Office national de l'énergie (suite)

Avant de décider si la construction du gazoduc devrait aller de l'avant, nous lirons et prendrons en considération les conclusions du rapport sur ces questions d'importance. Une bonne communication entre les parties intéressées, la Commission et le comité de l'Office permettra le partage de connaissances entre ces derniers. C'est ainsi que sera rendue la meilleure décision.

Votre point de vue est important

Le partage des connaissances est l'une des pierres angulaires du processus d'audience de l'Office national de l'énergie.

C'est par le biais du processus d'audience que nous pouvons nous rencontrer et mettre nos connaissances en commun. Par exemple, l'information sur le tracé du gazoduc, la conception technique, les techniques de construction et les solutions pour atténuer les effets négatifs ou améliorer les effets positifs sont des questions qui sont abordées au cours du processus d'audience.

Après le partage d'informations mené lors du processus d'audience, l'Office national de l'énergie décidera d'approuver ou non le gazoduc.

Votre point de vue est important (suite)

Si l'on décide d'approuver le projet, le gazoduc sera soumis à la réglementation de l'Office national de l'énergie tout au long de son cycle de vie. Aucune décision ne peut être approuvée sans satisfaire à une série de conditions basées sur les connaissances recueillies au cours de l'audience. Nos inspecteurs vérifient par la suite que le gazoduc est conforme à ces conditions.

Le cycle de vie d'un pipeline

Le cycle de vie d'un pipeline est divisé en cinq étapes : la planification, les audiences publiques, la construction,les mesures correctives et l'exploitation. Je décrirai brièvement chacune d'entre elles.

Planification

Pour les besoins du projet gazier Mackenzie, l'Office national de l'énergie a collaboré avec des ministères, des régies et des agences afin d'élaborer le plan de coopération dont David vous a parlé. Parmi les informations importantes qui sont partagées au cours de la planification, on compte aussi des éléments sur

le projet tel qu'envisagé par la compagnie;
les terres telles qu'envisagées par les citoyens;
le processus d'examen tel qu'envisagé par la Commission et le comité de l'Office.

C'est au cours de cette étape que le processus d'audience doit satisfaire aux besoins des citoyens qui s'intéressent au projet. La session à laquelle nous participons aujourd'hui fait partie des étapes de la planification.

Audiences publiques

Le processus d'audience est conçu pour donner à tous l'occasion de partager leurs connaissances sur le gazoduc et les effets qu'il pourrait avoir sur les citoyens et la terre.

Comment reconnaître une audience efficace? Les uns et les autres respectent les différentes opinions qui sont formulées lors du partage de connaissances sur le projet. L'Office national de l'énergie a pour devoir de rendre une décision sur le gazoduc en tenant compte de tous les points de vue qui ont été exprimés.

Construction

S'il est décidé d'approuver le gazoduc, on passe alors à sa construction. S'il est décidé de ne pas l'approuver, la construction n'aura pas lieu et le projet est terminé.

Si un pipeline est approuvé, l'Office national de l'énergie assortit de conditions la construction et l'exploitation. Nous nous assurons que ces conditions sont respectées pendant tout le cycle de vie du pipeline. Nos inspecteurs se chargent de cette partie du travail.

Mesures correctives

Tout comme le gazoduc de la vallée du Mackenzie, la plupart des pipelines sont enfouis à environ deux à trois pieds sous terre lors de leur construction. Une fois le pipeline construit, des inspecteurs surveilleront les efforts d'atténuation des effets environnementaux entrepris par la compagnie. Par exemple, des engagements auront peut-être été pris pour rétablir la végétation indigène.

Exploitation

Pendant toute son exploitation, le pipeline sera réglementé par l'Office national de l'énergie. Nous inspectons le pipeline pour vérifier qu'il soit exploité en toute sécurité, que soient maintenus les efforts de protection de l'environnement et que les engagements pris par la compagnie soient respectés. Si des problèmes surgissent, le public connaît l'Office national de l'énergie et sait comment nous contacter. Nous répondrons aux préoccupations de manière équitable.