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Résultats du sondage postérieur à l'audience 2003-2004

Introduction
Audiences tenues en 2003-2004
Ordonnance d'audience
Processus de demande de renseignements
Organisation de l'audience
Processus d'audience
Évaluation environnementale
Services linguistiques
Transcriptions de l'audience
Diffusion audio
Du personnel de l'ONÉ
Satisfaction globale
Participants
Suivi

Introduction

L'Office s'engage à offrir aux Canadiens un service de qualité et à répondre aux nouveaux besoins liés à la participation du public. L'une des mesures que nous prenons pour nous assurer de nous améliorer constamment dans ce domaine est d'encourager les personnes qui participent à notre processus d'audience à remplir un sondage postérieur à l'audience. À la fin de chaque audience, un sondage est envoyé aux personnes qui figurent sur notre liste des parties inscrites (c.-à-d. les intervenants et les demandeurs).

Les résultats du sondage et les commentaires sont ensuite dépouillés et employés pour passer en revue la procédure et les pratiques en vigueur concernant le processus d'audience. Le sondage vise à mesurer la satisfaction des participants relativement au processus de l'Office, à l'information obtenue et aux interactions qui ont lieu; il n'est pas conçu de manière à mesurer la satisfaction des parties quant aux résultats des audiences.

Audiences tenues en 2003-2004

Sont présentés ci-après les résultats des sondages tenus à la suite d'audiences qui ont pris fin entre le 1^er avril 2002 et le 31 mars 2004. Il s'agit des audiences suivantes :

Sumas Energy 2 (SE2)
EnCana Ekwan Pipeline Inc. (EnCana)
Pipelines Trans-Nord

1) Sumas Energy 2 Inc. (EH-1-2000)

De janvier 2001 à septembre 2003, l'Office national de l'énergie a tenu 39 jours d'audience publique pour examiner une demande de Sumas Energy 2, Inc. visant la construction d'une ligne internationale de transport d'électricité de Sumas (Washington) à Abbotsford (Colombie-Britannique). L'audience a eu lieu à Abbotsford (Colombie-Britannique).

2) EnCana Ekwan Pipeline Inc. (GH-1-2003)

En juillet 2003, l'Office national de l'énergie a tenu une audience publique pour examiner une demande de EnCana Ekwan Pipeline Inc. (EnCana), visant la construction et l'exploitation d'un pipeline de gaz naturel non corrosif qui s'étendrait de l'usine à gaz Sierra de EnCana Oil & Gas Partnership, près de Fort Nelson (Colombie-Britannique), jusqu'à un point de raccordement situé sur la canalisation principale nord-ouest de Nova Gas Transmission Ltd., à environ quatre kilomètres à l'est de la frontière entre l'Alberta et la Colombie-Britannique, près de Rainbow Lake (Alberta). L'audience a eu lieu à Fort St. John (Colombie-Britannique).

3) Pipelines Trans-Nord Pipelines Inc. (OH-1-2003)

En août 2003, l'Office national de l'énergie a tenu une audience publique par voie de mémoires pour examiner une demande de Pipelines Trans-Nord Pipelines Inc. (Pipelines Trans-Nord) visant à déplacer une section et à abaisser deux autres sections de son pipeline de 406,4 millimètres (16 pouces) de dérivés raffinés du pétrole. Cette demande a été déposée afin de permettre la construction de l'autoroute Red Hill Creek dans le parc King's Forest, à Hamilton (Ontario). Des demandes écrites d'intervention ont été déposées auprès de l'Office.

Ordonnance d'audience

Émise avant une audience, l'ordonnance contient des renseignements détaillés sur l'audience ainsi que des directives à l'intention des personnes désirant y participer. On y trouve la date, l'heure et le lieu de l'audience, une description de la demande, une liste des questions qui seront abordées ainsi qu'une liste provisoire des parties intéressées. Il est important pour l'Office de connaître l'opinion des participants sur les renseignements contenus dans l'ordonnance d'audience; nous pouvons ainsi déterminer si ce document répond correctement aux besoins d'information des parties intéressées.