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Accueil > Rapports > Activités de réglementation > Activités de réglementation - Avril, mai et juin 2008

Activités de réglementation - Avril, mai et juin 2008

30 juin 2008

L'ONÉ participe en partenaire actif, efficace et averti
au développement responsable du secteur énergétique du Canada,
au profit de la population canadienne.

Ce bulletin des Activités de réglementation couvre la période du 1^er avril au 30 juin 2008.

ISSN 1494-7161

• Instructions relatives au dépôt de documents
• Coordonnées pour communiquer avec l'Office
• Préface
• L'ONÉ continue sur sa lancée!
• Demandes faisant l'objet d'une audience publique
  • Décisions d'audience diffusées
  • Audiences en cours
  • Demande visant une nouvelle installation
  • Décisions d'audience antérieures
• Demandes ne faisant pas l'objet d'une audience
  • Questions relatives à l'électricité
  • Questions relatives au gaz
  • Questions relatives aux pipelines
  • Questions relatives aux régions pionnières
  • Questions relatives au transport, aux droits et aux tarifs
• Appel
• Questions relatives à l'énergie
• Profil

Instructions relatives au dépôt de documents

Correspondance

Toute la correspondance destinée à l'Office doit être adressée à :

Secrétaire
Office national de l'énergie
444, Septième Avenue S.-O.
Calgary (Alberta) T2P 0X8
Fax : 403-292-5503
Fax (sans frais) : 1-877-288-8803

Demandes et autres dépôts, nombre de copies à déposer

Vous pouvez déposer votre demande ou d'autres documents auprès de l'Office de trois façons :

1. Par voie électronique : Dans le site Web de l'Office national de l'énergie, cliquez sur Consulter ou soumettre un document de réglementation, et faites défiler la page vers le bas jusqu'à la rubrique Soumettre vos documents par voie électronique. Envoyez par la poste une (1) copie de vos documents originaux signés, ainsi qu'une (1) copie imprimée du reçu de dépôt électronique (voir l'adresse ci-dessus).
2. Par fax : Envoyez une (1) copie des documents signés (voir les numéros ci-dessus).
3. Par la poste : Envoyez une (1) copie des documents signés (voir l'adresse ci-dessus). S'il s'agit d'une demande, vingt-cinq (25) copies des documents signés doivent être envoyées par la poste.

Renseignements complémentaires sur les dépôts

Types de documents pouvant être déposés par voie électronique et création de documents PDF : voir le Guide du dépôt électronique à l'intention des déposants [PDF 877 KB].

Demandes de participation à une audience présentées à l'aide de formulaires électroniques : voir Soumettre vos documents par voie électronique.

Autres façons de déposer vos documents et assistance aux particuliers pour lesquels le dépôt de nombreuses copies constitue un fardeau financier : voir D'autres façons de déposer vos documents.

Coordonnées pour communiquer avec l'Office

Renseignements généraux :	Téléphone : 403-292-4800 Sans frais : 1-800-899-1265 Fax : 403-292-5503 Sans frais : 1-877-288-8803
Bureau des publications :	Téléphone : 403-299-3562 Fax : 403-292-5576 Courriel : publications@neb-one.gc.ca
Site Web :	www.one-neb.gc.ca
Renseignements :	Carole Léger-Kubeczek (carole.leger-kubeczek@neb-one.gc.ca) Agente des communications Téléphone : 403-299-2717 Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265

Préface

Le bulletin signale les activités de l'Office. Sauf mention expresse, la compétence de l'Office s'étend aux points énumérés dans ce bulletin, en vertu de la Loi sur l'Office national de l'énergie, L.R.C. 1985, ch. N-7, dans sa version officielle.

« La raison d'être de l'Office est de promouvoir la sûreté et la sécurité,
la protection de l'environnement et
l'efficience de l'infrastructure et des marchés énergétiques. »

L'ONÉ continue sur sa lancée!

L'ONÉ présente les perspectives sur l'énergie pour l'été au Canada

Dans le cadre de son mandat, l'ONÉ est tenu, entre autres, de surveiller l'offre de tous les produits énergétiques de base au Canada et de faire rapport de ses conclusions. Le mercredi 28 mai dernier, il a présenté aux médias, comme tous les ans, ses Perspectives sur l'énergie pour l'été, y compris un aperçu de l'offre et de la capacité de stockage ainsi que des facteurs de prix sur les grands marchés du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité au Canada.

L'une des principales prévisions dans ce rapport est que le prix du pétrole brut se maintiendra probablement cet été autour de 130 $US le baril en moyenne. L'ONÉ attribue le prix élevé du pétrole à plusieurs facteurs, dont les augmentations saisonnières de la demande, les risques géopolitiques agissant sur l'offre, le peu de capacité de production de réserve et la faiblesse du dollar américain qui fait que les investisseurs ont davantage tendance à se tourner vers les produits de base, notamment le pétrole.

Demandes faisant l'objet d'une audience publique

Décisions d'audience diffusées

1. Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. (EBPC) - Projet de gazoduc Brunswick / Audience visant le tracé détaillé - MH-3-2007 (Dossier PA-MNP 2006-001)

Le 12 juillet 2007, EBPC a soumis à l'approbation de l'Office ses plans, profils et livres de renvoi (PPLR). Le dépôt a suscité un certain nombre de lettres d'opposition de la part de résidents touchés. L'Office a donc décidé de tenir une audience publique à Saint John (Nouveau-Brunswick), à compter du 28 janvier 2008.

EBPC propose de construire un gazoduc de 145 kilomètres de long et de 762 millimètres de diamètre depuis l'installation de gaz naturel liquéfié Canaportmc, de Mispec Point, à Saint John (Nouveau-Brunswick), jusqu'à un point situé sur la frontière canado-américaine à proximité de St. Stephen (Nouveau-Brunswick).

Une compilation des Motifs de décision a été publiée le 13 mai 2008.

• Tous les documents déposés ayant trait au projet de gazoduc Brunswick [Dossier 310338]
• Tous les documents déposés ayant trait à l'audience visant le tracé détaillé [Dossier 363321]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience MH-3-2007
• Transcriptions d'audience [Dossier 382716]
• Communiqué et hyperlien à la lettre de décision pour Galbraith Construction (zones 1 et 2)

2. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Projet de prolongement de la canalisation 4 - OH-5-2007 (Dossier OF-Fac-Oil-E101-2007-02 02)

Le 28 juin 2007, Enbridge a demandé à l'ONÉ l'autorisation de prolonger de 180 kilomètres sa canalisation dont la capacité est la plus élevée. Enbridge prévoit que si le projet est approuvé, elle raccordera trois tronçons existants, mais non utilisés, de 48 pouces de diamètre à 137,6 km de nouvelle canalisation de 36 pouces, afin de déplacer le point d'origine de la canalisation 4 de Hardisty (Alberta) au terminal d'Enbridge à Edmonton.

L'audience orale a été tenue le 22 janvier 2008. Les Motifs de décision ont été publiés le 15 avril 2008.

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 359283]
• Demande [Dépôt A15872]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience OH-5-2007
• Transcriptions d'audience [Dépôt A17538]
• Communiqué et hyperlien aux Motifs de décision

Audiences en cours

1. Imperial Oil Resources Ventures Limited (Imperial), Mackenzie Valley Aboriginal Pipeline Limited Partnership, ConocoPhillips (North) Limited, Shell Canada Limitée et ExxonMobil Canada Properties - Projet gazier Mackenzie - GH-1-2004 (Dossiers 3200-J205-1, 2520-C-19-4, 2620-C-19-7, 2620-C-12-7 et 2620-C-20-7)

Le 8 octobre 2004, l'Office a été saisi de demandes d'autorisation concernant la construction et l'exploitation d'un gazoduc et d'installations connexes dans les Territoires du Nord-Ouest, au Canada. Le gazoduc traverserait la vallée du fleuve Mackenzie jusqu'à un point de raccordement situé en Alberta, juste au sud de la frontière entre le territoire et l'Alberta. Le gazoduc proposé de 762 mm (30 po) de diamètre est censé transporter 34 millions de mètres cubes (1,2 milliard de pieds cubes) de gaz naturel par jour de l'Arctique vers le sud. Le coût en capital est estimé à plus de 16,2 milliards de dollars.

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 254460]
• Demande (disponible en anglais seulement)
• Ordonnance d'audience GH-1-2004 [Dossier 260377]
• Transcriptions d'audience [Dossier 297854]

2. Repsol Energy Canada Ltd. (Repsol) - Licence à long terme pour l'importation de gaz naturel liquéfié et licence à long terme pour l'exportation de gaz naturel - GH-1-2008 (Dossier OF-EI-Gas-GL-R153 01)

Vers la fin de décembre 2007, Repsol a présenté une demande en vue d'obtenir une licence de 25 ans pour l'importation de gaz naturel liquéfié (GNL) et une licence distincte de 25 ans pour l'exportation de gaz naturel. Dans sa demande, Repsol a précisé que le GNL servirait à approvisionner le terminal CanaportMC, en construction à Mispec Point, près de Saint John (Nouveau- Brunswick). Après regazéification, le gaz naturel serait consommé sur le marché intérieur canadien et si la licence était accordée, il pourrait en outre être exporté sur le gazoduc Brunswick d'Emera vers les marchés américains.

L'audience a débuté le 26 mai 2008 et a duré trois jours.

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 382550]
• Demande [Dépôt A17291]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience GH-1-2008
• Transcriptions d'audience [Dossier 403848]
• Décision en attente

3. Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. (EBPC) - Projet de gazoduc Brunswick Pipeline / Demande de franchissement mouillé - GH-4-2008 (Dossier OF Fac-Gas-E236-2007-01 01)

En décembre 2007, EBPC a déposé sa demande de franchissement mouillé de la rivière Saint-Jean à titre de méthode de rechange si le programme prévu de forage dirigé horizontal ne pouvait être mené à terme pour des raisons techniques. Ce nouveau projet prévoit la construction, l'exploitation et l'entretien d'un gazoduc recouvert de béton d'un diamètre de 762 millimètres à installer dans une tranchée d'une longueur approximative de 650 mètres et mesurant une centaine de mètres sur sa largeur.

Une audience est prévue pour le septembre 2008.

• Demande [Dépôt A17898]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience GH-4-2008

4. SemCAMS Redwillow ULC (SemCAMS) - Projet de pipeline Redwillow - GH-2-2008 (Dossier OF-Fac-Gas-S393-2007-01 04)

SemCAMS propose la construction et l'exploitation d'un pipeline de 149,7 kilomètres de long et de 323,9 millimètres de diamètre destiné à la collecte de gaz corrosif déshydraté à 30 % dans la vallée Grizzly, au sud-ouest de Tumbler Ridge (Colombie-Britannique), ainsi qu'au transfert de ce gaz dans des installations de collecte et de traitement en Alberta. La demande a été déposée le 7 décembre 2007.

• Demande [Dépôt A17136]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience GH-2-2008

Demande visant une nouvelle installation

1. Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. (EBPC) - Projet de gazoduc Brunswick / Audience visant le tracé détaillé / Galbraith - MH-1-2008

Les déclarations d'opposition au plus récent tracé détaillé proposé par EBPC seront entendues au cours d'une audience tenue à Saint John (Nouveau-Brunswick) le 9 juillet 2008.

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 403849]
• Ordonnance d'audience MH-1-2008 [Dépôt A18963]

Décisions d'audience antérieures

1. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Projet Alberta Clipper - OH-4-2007 (Dossier OF-Fac-Oil-E101-2006-04 01)

Le 30 mai 2007, Enbridge a déposé une demande visant la construction et l'exploitation du projet d'oléoduc Alberta Clipper. Le projet Alberta Clipper consiste à aménager un oléoduc de 1 607 km qui s'étendrait de Hardisty (Alberta) à Superior (Wisconsin). La partie en sol canadien du projet supposerait la construction, puis l'exploitation, d'un oléoduc de 914 mm (36 po) de diamètre extérieur sur environ 1 074 km, depuis le terminal d'Enbridge à Hardisty jusqu'à la frontière canado-américaine près de Gretna (Manitoba). S'il est approuvé, le pipeline pourra transporter au départ 450 000 barils par jour. Le coût du projet est estimé à 2 milliards de dollars et la construction devrait se terminer d'ici la fin de décembre 2009.

Les Motifs de décisions ont été publiés le 22 février 2008.

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 355444]
• Demande [Dépôt A15644]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience OH-4-2007
• Communiqué et hyperlien aux motifs de décision

2. Enbridge Southern Lights GP Inc., au nom d'Enbridge Southern Lights LP et de Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Demandes pour le transfert de la canalisation 13, l'inversion de la canalisation 13 et le remplacement de la capacité à l'égard du projet Southern Lights - OH-3-2007 (Dossier OF-Fac-Oil-E242-2007-01 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 347702]
• Demande [Dépôt A14995]
• Ordonnance d'audience [Dépôt A15279]
• Transpcriptions d'audience [Dossier 363694]
• Communiqué et hyperlien aux motifs de décision

2. Enbridge Southern Lights GP Inc., au nom d'Enbridge Southern Lights LP et de Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Demandes pour le transfert de la canalisation 13, l'inversion de la canalisation 13 et le remplacement de la capacité à l'égard du projet Southern Lights - OH-3-2007 (Dossier OF-Fac-Oil-E242-2007-01 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 347702]
• Demande [Dépôt A14995]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience OH-3-2007
• Transcriptions d'audience [Dossier 363694]
• Communiqué et hyperlien aux motifs de décision

3. TransCanada Keystone PipeLine GP Limited (TransCanada) - Projet pipelinier Keystone - OH-1-2007 (Dossier OF-FAC-Oil-T241-2006-01-02)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 338875]
• Demande [Dépôt A14322]
• Communiqué et hyperlien aux Motifs de décision - Septembre 2007

4. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Demande visant les droits et les tarifs de la canalisation 9 - RH-2-2007 (Dossier OF-Tolls-Group1-E101-2007-02 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 350775]
• Demande [Dépôt A15235]
• Communiqué et hyperlien à l'ordonnance d'audience RH-2-2007
• Retrait de la demande - Septembre 2007 [Dépôt A16454]

5. TransCanada PipeLines Limited (TransCanada) - Demande visant un point de réception à Gros-Cacouna - RH-1-2007 (Dossier OF-Tolls-Group1-T211-2006-10 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 336878]
• Demande [Dossier 342883]
• Communiqué et hyperlien aux Motifs de décision - Juillet 2007

6. TransCanada PipeLines Limited (TransCanada) et TransCanada Keystone GP Ltd. (Keystone) - Transfert de certaines installations pipelinières de TransCanada à Keystone - MH-1-2006 (Dossier OF-Fac-G-T241-2006-01) (3400-T241-1)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 311654]
• Demande [Dépôt A12215]
• Communiqué et hyperlien aux Motifs de décision - Juillet 2007

7. Enbridge Pipelines (Westspur) Inc. (Enbridge) - Projet d'accroissement de la capacité entre Alida et Cromer (ACAC)- OH-2-2007 (Dossier OF-Fac-Oil-E103-2006-03 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 342500]
• Demande [Dépôt A14572]
• Communiqué et hyperlien aux Motifs de décision - Juin 2007

Demandes ne faisant pas l'objet d'une audience

Questions relatives à l'électricité

Questions réglées

1. Montana Alberta Tie Ltd (MATL) - Ligne internationale de transport d'électricité (LIT) / Demande de prolongation du permis EP-301 échu le 30 juin 2008

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dépôt A18574]
• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18997]

2. SYNERGY Power Marketing Inc. (Synergy) - Demande de permis d'exportation d'électricité (Dossier OF-EI-Elec-S394 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18206]

3. WPS Canada Generation Inc. (WPSCanGen) - Demande de permis d'exportation d'électricité (Dossier OF-EI-Elec-W068 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18394]

4. Twin Cities Power - Canada, ULC (TCPCan) - Demande de ermis d'exportation d'électricité (Dossier OF-EI-Elec-T255 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18772]

5. Sempra Energy Trading (Calgary) ULC (Sempra) - Demande de permis d'exportation d'électricité (Dossier OF-EI-Elec-S395 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18875]

Questions à l'étude

6. Exploitant de réseau du Nouveau-Brunswick (ERNB) - Demande de permis d'exportation d'électricité (Dossier OF-EI-Elec-N303 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 390915]

7. Saracen LLC (Saracen) à titre de commandité au nom de Saracen Energy Partners LP - Demande de permis d'exportation d'électricité (Dossier OF-EI-Elec-S396 01)

• Tous les dodocuments déposésssiers ayant trait à cette demande [Dossier 395143]

8. Powerex Corp. (Powerex) - Demande de permis d'exportation d'électricité (Dossier OF-EI-Elec-P340 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dépôt A19056]

9. Banque Royale du Canada (RBC) - Demande de permis d'exportation d'électricité(Dossier OF-EI-Elec-R154 01)

• Tous les documents déposés ayant trait à cette demande [Dossier 405278]

Questions relatives au gaz

Questions réglées

1. Murphy Oil Company (Murphy) / Projet de gazoduc Tupper - Demande de modification de l'ordonnance XG-M267-03-2008 (Dossier OF-Fac-Gas-M267-2007-01 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance modificatrice AO-2-XG-M267-03-2008 [Dépôt A18523]

2. Emera Brunswick Pipeline Ltd. (Gazoduc Brunswick) (Dossier OF-Fac-Gas-E236-2006-01 03)

Diverses demandes visant l'approbation des modèles d'avis pour signification et pour publication ainsi que l'approbation des plans, profils et livres de renvoi (PPLR)

• Décision de l'ONÉ relativement aux PPLR [Dossier 379868]

3. Kaiser Exploration Ltd. (KKL) - Demande visant un changement de services (Dossier OF-Fac-Gas-K039-2006-01 02)

Service sur le pipeline transfrontalier - Modification de l'ordonnance XG-KAX-08-2006

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance modificatrice AO-1-XG-K039-08-2006 [Dépôt A18261]

Service sur le pipeline transfrontalier - Modification de l'ordonnance KXL BDYLKS

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance modificatrice AO-1-XG-K039-08-2006 [Dépôt A18674]

4. Westcoast Energy Inc., exploitée sous la dénomination sociale Spectra Energy (Westcoast) - Première demande en vertu de l'article 58, projet de modification de l'usine (Dossier OF-Fac-Gas-W102-2008-02 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance XG-W102-03-2008 [Dépôt A18374]

5. Westcoast Energy Inc., exploitée sous la dénomination sociale Spectra Energy (Westcoast) - Demande d'approbation de la mise hors service du gazoduc Pointed Mountain de 508 mm de diamètre extérieur, entre BK 0,0 et BK 21,7 (Dossier OF-Fac-Gas-W102-2008-04 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance MO-11-2008 [Dépôt A18869]

6. Devon Canada Corporation (Devon) - Demande de modification de l'ordonnance AO-1-XG-D072-10-2006 visant le gazoduc North Shekilie (Dossier OF-Fac-Gas-D072-2006-01 03 (3400-D072-1))

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance modificatrice AO-2-XG-D072-10-2006 [Dépôt A18916]

Question à l'étude

Aucune question à l'étude en ce moment.

Questions relatives aux pipelines

Questions réglées

1. TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. (Keystone), tronçon Alberta-Saskatchewan - Demande d'approbation des modèles d'avis de signification et de publication ainsi que des Plans, profils et livres de renvoi (PPLR) (Dossier OF-Fac-Oil-T241-2007-01 04)

• Décision de l'ONÉ[Dépôt A18135]
• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18211]
• Décision de l'ONÉ [Dépôt A19070]

2. TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. (Keystone) - Demande d'approbation de la condition 8 du certificat OC-51 - Plan de protection de l'environnement (PPE) pour le terminal à Hardisty et les stations de pompage, la conversion de la canalisation 100-1 et la construction du nouveau pipeline au Manitoba (Dossier OF-Fac-T241-2006-01 02)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance AO-2-XG-M267-03-2008 [Dépôt A18523]

3. TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. (Keystone) - Certificat 051 - Tronçon de conversion, approbation des modèles d'avis de signification et de publication ainsi que des Plans, profils et livres de renvoi (Dossier OF-Fac-Oil-T241-2007-01 04)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18446]
• Décision de l'ONÉ : Ordonnance OPL-T241-02-2008 [Dépôt A18485]

4. TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. (Keystone) - Demande visant la substitution des avis aux propriétaires fonciers (Dossier OF-Fac-Oil-T241-2006-01 04)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance MO-10-2008 [Dépôt A18400]

5. TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. (Keystone) - Demande d'approbation des Plans, profils et livres de renvoi (PPLR) visant certaines parties du tracé détaillé proposé pour le tronçon au Manitoba (Dossier OF-Fac-Oil-T241-2006-01 04)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance OPL-T241-01-2008 [Dépôt A18199]

6. Enbridge Pipelines (Westpur) Inc. - Certificat OC-50, demande d'approbation de la mise en service du pipeline - Projet d'accroissement de la capacité entre Alida et Cromer (ACAC) (Dossier OF-Fac-Oil-E103-2007-01 02)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance OPLO-E103-02-2008 [Dépôt A18847]

7. Kinder Morgan Canada (KMC) - Demandes d'autorisation de mise en service d'une partie du pipeline depuis Hinton (Alberta) jusqu'à la frontière de l'Alberta et de la Colombie-Britannique - Projet de doublement d'ancrage TMX (Dossier OF-Fac-Oil-T099-2006-01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance OPLO-T099-01-2008 [Dépôt A18340]

8. Shiha Energy Transmission Ltd. - Demande d'autorisation de mise hors service du pipeline Shiha Liard (Dossier OF-Fac-Gas-S254-2008-01 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance MO-09-2008 [Dépôt A18373]

9. Pipelines Enbridge Inc. (PEI) - Demande d'approbation du Plan de protection de l'environnement visant les stations de pompage de pétrole brut léger corrosif - Certificat OC-53 (Dossier OF-Fac-E101-2007-01 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18734]

10. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Avis de désaffectation de la canalisation 7 (Dossier OF-Fac-Oil-E101-2008-01 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18732]

11. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge), Southern Lights - Demande d'approbation des Plans, profils et livres de renvoi (Certificat OC-53) (Dossier OF-Fac-Oil-E242-2007-01 02)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18840]

Dépôt d'une demande d'approbation d'un rajustement du tracé détaillé

• Demande [Dépôt A18432]
• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18970]

12. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge), Alberta Clipper - Demande d'approbation des Plans, profils et livres de renvoi (Certificat OC-54) (Dossier OF-Fac-Oil-E101-2007-03 02)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18841]

13. Enbridge Pipelines (Westpur) Inc. (Enbridge) - Présentation conformément à l'ordonnance XO-E-10301-2008 relativement au site de brûlage à la torche de LGN au terminal Cromer (Dossier OF-Fac-Oil-E103-2008-01 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18915]

14. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Modifications de la condition 7 de l'ordonnance XO-E101-02-2008 relativement à la canalisation 2 (Dossier OF-Fac-Oil-E242-2007-01 02)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A19018]

Question à l'étude

Aucune question à l'étude en ce moment.

Questions relatives aux régions pionnières

Questions relatives aux régions pionnières - Activités géologiques, géophysiques ou géotechniques

1. Activités dans les régions pionnières à signaler en avril 2008

Deux (2) nouvelles demandes d'autorisation visant des activités géologiques, géophysiques ou géotechniques ont été reçues en avril au titre de l'alinéa 5(1)b) de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. Les demandes reçues sont à l'étude.

2. Activités dans les régions pionnières à signaler en mai 2008

Une (1) nouvelle demande d'autorisation visant des activités géologiques, géophysiques ou géotechniques a été reçue en mai au titre de l'alinéa 5(1)b) de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. Les demandes reçues sont à l'étude.

3. Activités dans les régions pionnières à signaler en juin 2008

Deux (2) nouvelles demandes d'autorisation visant des activités géologiques, géophysiques ou géotechniques ont été reçues en juin. Une (1) demande a été approuvée en conformité avec l'alinéa 5(1)b) de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. Les demandes reçues sont à l'étude.

Société	Région	Id de la zone	Date
EnCana Corporation	Zone extracôtière orientale de l'Arctique / Détroit de Davis /Groenland	5554118	26 juin 2008

Questions touchant les régions pionnières - Forage

1. Activités dans les régions pionnières à signaler en avril 2008

Aucune nouvelle demande n'a été reçue en avril au titre de l'alinéa 5(1)b) de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada.

2. Activités dans les régions pionnières à signaler en mai 2008

Une (1) nouvelle demande a été reçue en mai au titre de l'alinéa 5(1)b) de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. Toutes les demandes reçues sont à l'étude.

3. Activités dans les régions pionnières à signaler en juin 2008

Une (1) nouvelle demande a été reçue en juin. Une (1) demande a été approuvée au titre de l'alinéa 5(1)b) de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. Toutes les autres demandes sont à l'étude.

• Imperial Oil Resources NWT a obtenu une « Autorisation de forer un puits » visant le puits IMP Norman Wells M-50-1X au titre de l'article 83 du Règlement concernant le forage des puits de pétrole et de gaz naturel au Canada le 10 juin 2008.

Questions relatives aux régions pionnières - LFH seulement

Question à l'étude

1. MGM Energy Corp.

Le 2 juin 2008, MGM a déposé une demande de déclaration de découverte importante au titre de l'article 28 de la Loi fédérale sur les hydrocarbures concernant le puits MGM et al Nogha C-49 ainsi que les permis de prospection EL426 et EL430 visant 15 sections.

Questions relatives au transport, aux droits et aux tarifs

Questions réglées

1. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Tarif n^o 283 et demande visant la protection du caractère confidentiel des renseignements, comme il est défini dans le paragraphe 16.1 de la Loi sur l'Office national de l'énergie. (Dossier OF-Tolls-Group1-E101-LEG 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18286]

2. Pipelines Trans-Nord Inc. (PTNI) - Demande d'approbation des droits définitifs de 2008 (Dossier OF-Tolls-Group1-T217-2008-01 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance TO-01-2008 [Dépôt A18139]

3. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Demande d'approbation des droits définitifs de 2008 (Dossier  OF-Tolls-Group1-E101-2008-02 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance TO-02-2008 [Dépôt A18136]
• Décision de l'ONÉ : Erratum pour l'ordonnance TO-02-2008 [Dépôt A18223]

4. Trans Mountain Pipeline Inc. (TM) - Demande d'approbation du tarif n^o 74 proposé (Dossier OF-Tolls-Group1-T246-2008-02 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18226]

5. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Droits définitifs pour le service sur la canalisation 9 pour la période du 1^er avril 2006 au 31 décembre 2007 (Dossier OF-Tolls-Group1-E101-03-01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance TO-03-2008 [Dépôt A18403]

6. Trans Mountain Pipeline Inc. (TMI) - Demande d'approbation des droits provisoires révisés de 2008 (Dossier OF-Tolls-Group1-T246-2008-01 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance TOI-02-2008 [Dépôt A18769]

7. Westcoast Energy Inc., exploitée sous la dénomination sociale Spectra Energy Transmission (Westcoast) - Demande d'approbation des droits provisoires révisés de 2008 pour le transport (Zones 3 et 4) (Dossier OF-Tolls-Group1-W102-2007-02 01)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance TGI-01-2008 [Dépôt A18784]

8. Westcoast Energy Inc., exploitée sous la dénomination sociale Spectra Energy Transmission (Westcoast) - Demande d'approbation des améliorations au service de transport garanti dans les zones 3 et 4 - Service de dépassement autorisé et crédits transférables entre corridors, comme étant des services permanents (Dossier OF-Tolls-Group1-W102-2005-02 01 (4200-W005-18)

• Décision de l'ONÉ : Lettre [Dépôt A18995]

9. TransCanada PipeLines Limited (TransCanada) - Demande d'approbation des droits provisoires révisés pour le réseau principal entrant en vigueur le 1^er juin 2008 (Dossier OF-Tolls-Group1-T211-2007-10 05)

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance AO-04-TGI-01-2007 [Dépôt A18819]

10. TransCanada PipeLines Limited (TransCanada) - Demande d'approbation des droits provisoires révisés pour le réseau principal / Demande de commentaires (Dossier OF-Tolls-Group1-T211-2008-04 01)

• Décision de l'ONÉ [Dépôt A18865]

11. Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Projet de conversion de combustible à la station de Norman Wells

• Décision de l'ONÉ : Ordonnance TO-02-2008 [Dépôt A19166]

Question à l'étude

Aucune question à l'étude en ce moment.

Appel

Appel en instance

1. Flint Hill Resources - Demande d'autorisation d'interjeter appel - RH-1-2005

Flint Hill Resources a demandé à la Cour d'appel fédérale l'autorisation d'appeler de la décision de l'Office, en date du 28 avril 2005, qui consistait à approuver deux demandes de Pipelines Enbridge Inc. en vue de recouvrer, à même les droits pipeliniers que celle-ci perçoit au Canada, la somme de 20 millions de dollars (US) par année pendant cinq ans relativement à l'extension du service sur le pipeline Spearhead, qui va de Chicago (Illinois) à Cushing (Oklahoma), ainsi qu'à une initiative de Mobil Pipe Line Company ayant trait à l'inversion du sens de l'écoulement d'un pipeline lui appartenant, qui va de Patoka (Illinois) à Corsicana (Texas).

Questions relatives à l'énergie

Règlement sur la prévention des dommages

L'Office travaille actuellement à remplacer le Règlement de l'Office national de l'énergie sur le croisement de pipe-lines, Partie I et Partie II par un règlement axé sur la prévention des dommages (et qui serait appelé « Règlement sur la prévention des dommages »). À l'état de proposition, ce nouveau règlement régira les activités menées sur les emprises de pipelines qui relèvent de la compétence de l'Office ou sur les terrains adjacents, en vue d'assurer la sécurité du public et des employés de la société ainsi que de protéger les biens et l'environnement.

De plus amples renseignements sur le projet de Règlement sur la prévention des dommages sont accessibles dans le site Web de l'ONÉ.

Publications de l'ONÉ

• Le réseau pipelinier du Canada - Évaluation d'un mode de transport - Juin 2008

Prochaines publications de l'ONÉ

• Regard sur la production d'électricité au charbon - Note d'information sur l'énergie - juillet 2008
• Coûts de l'offre gazière dans l'Ouest canadien en 2007 - Note d'information sur l'énergie - septembre 2008
• Analyse de la demande d'énergie : contextes mondial et canadien - Note d'information sur l'énergie - septembre 2008
• Perspectives sur l'énergie pour l'hiver 2008-2009 - octobre 2008
• Productibilité à court terme de gaz naturel au Canada de 2008 à 2010 - Évaluation du marché de l'énergie - octobre 2008
• Demande d'énergie : les codes, les règlements et les normes - Note d'information sur l'énergie - automne 2008
• Renseignements sur le gaz de schistes - automne 2008
• Demande d'énergie : transport routier - Note d'information sur l'énergie - automne 2008
• Demande d'énergie : la science sociale de la demande d'énergie - Analyse du comportement et des attitudes - Note d'information sur l'énergie - automne 2008
• Demande d'énergie industrielle : faits saillants de la macroéconomie et des technologies - Note d'information sur l'énergie - hiver 2009
• Gestion de la demande énergétique, réaction de la demande, réseau intelligent et production décentralisée - Note d'information sur l'énergie - printemps 2009
• Potentiel ultime des ressources de la Saskatchewan - automne 2008
• Importations de GNL et leurs répercussions sur les marchés gaziers canadiens - hiver 2009
• Infrastructures énergétiques - Évaluation du marché de l'énergie - printemps 2009

Profil

L'Office national de l'énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects de l'industrie énergétique du Canada. Il a pour raison d'être de promouvoir, dans l'intérêt public canadien, la sûreté et la sécurité, la protection de l'environnement et l'efficience de l'infrastructure et des marchés énergétiques, en s'en tenant au mandat conféré par le Parlement au chapitre de la réglementation des pipelines, de la mise en valeur des ressources énergétiques et du commerce de l'énergie.

Sa Majesté la Reine du Chef du Canada 2009 représentée par l'Office national de l'énergie Ce document est publié séparément dans les deux langues officielles. Pour plus de renseignements : Équipe des communications Office national de l'énergie 444, Septième Avenue S.-O. Calgary (Alberta) T2P 0X8 Téléphone : 403-292-4800 Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265 Télécopieur : 403-292-5503 Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803

Her Majesty the Queen in Right of Canada 2009 as represented by the National Energy Board This document is published separately in both official languages. For further information, please contact: Communications Team National Energy Board 444 Seventh Avenue SW Calgary, Alberta T2P 0X8 Telephone: 403-292-4800 Telephone toll free: 1-800-899-1265 Telecopier: 403-292-5503 Telecopier toll free :  1-877-288-8803

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Date de modification :

2012-02-03