Barre de menu commune
Fil d'Ariane
Accueil > Lois et règlements > Liens aux règlements, directives et lignes directrices en vertu de lois autres que la Loi sur l'Office national de l'énergie > Loi sur la gestion des ressources de la vallée du MackenzieLoi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie
Règlements
- Règlement sur l'exigence d'un examen préalable (DORS/99-12)
- Règlement sur l'utilisation des terres de la vallée du Mackenzie (DORS/98-429)
- Règlement sur la liste d'exemption (DORS/99-13)
- Environmental Impact Assessment in the Mackenzie Valley: Interim Guidelines [Disponible en anglais seulement : PDF 200 KB]
Navigation principale (colonne gauche)
L'ONÉ
- Au sujet de l'Office et de sa gouvernance
- Participation du public
- Communiqués
- Carrières
- Audiences et séances d'information
- Demandes d'envergure et projets
- Documents de réglementation
- Recouvrement des frais
- Nord / En mer
- Carte du site
- Liens