Cahier de breffage ministériel de l’Office national de l’énergie

Remarque : Ces documents ont été élaborés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et certains renseignements n’ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions dans la Loi. Pour obtenir l’information liée aux exceptions et aux exclusions mises en application, veuillez-vous référer au lien suivant : http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/a-1/. Veuillez noter que toute l’information fournie date du 4 novembre 2015 et que certains renseignements pourraient ne pas être actuels. Le dossier d’information 2015 préparé à l’intention du ministre par l’Office national de l’énergie ne fait pas l’objet d’une mise à jour en continu.

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Table des matières

 

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Veuillez noter que la documentation transmise ne comprendra pas la section 2.2. Des liens vers la biographie de chacun des membres seront fournis (cliquez sur la section 2.2 pour accéder aux renseignements).

  1. Introduction
    1. 1.1 Lettre de présentation (copie du document)
  2. Tour d’horizon de l’Office
    1. 2.1 L’Office en bref
    2. 2.2 Présentation de l’Office : Identité
      1. a. Organigramme
      2. b. Le président et premier dirigeant
      3. c. La vice-présidente
      4. d. Les membres permanents de l’Office
      5. e. Les membres temporaires de l’Office
      6. f. La chef des opérations
  3. Cartes des principaux projets pipeliniers
    1. 3.1 Examen par l’Office du projet d’agrandissement du réseau de TransMountain proposé par Kinder Morgan
    2. 3.2 Examen par l’Office du projet Énergie Est proposé par TransCanada
    3. 3.3 Examen par l’Office du projet d’inversion de la canalisation 9 d’Enbridge
  4. Questions principales
    1. 4.1 Moderniser l’Office national de l’énergie - Cultiver la confiance des Canadiens
    2. 4.2 Processus d’examen des demandes - Des décisions ou des recommandations à adopter dans l’intérêt public
    3. 4.3 Surveillance du cycle de vie des pipelines - Une action démontrée en matière de sécurité et de transparence
    4. 4.4 Se rapprocher des Canadiens - Rendre plus d’information accessible
    5. 4.5 Vérification 2015 du rendement de l’Office par le vérificateur général et la commissaire à l’environnement et au développement durable
    6. 4.6 Dénonciations - Document d’information sur l’enquête consacrée à TransCanada à la suite d’une dénonciation
  5. Questions à examiner dans l’immédiat
    1. 5.1 Promulgation d’un règlement sur la prévention des dommages
    2. 5.2 Le point sur la demande de prorogation des certificats liés au projet gazier Mackenzie
  6. Annexes
    1. 6.1 Sociétés réglementées par l’Office
    2. 6.2 L’Office et les droits et tarifs pipeliniers
    3. 6.3 L’Office et le recouvrement des frais
    4. 6.4 Litiges en cours
    5. 6.5 L’Office et la Loi sur la sûreté des pipelines
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