Se rapprocher des canadiens

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Se rapprocher des canadiens [PDF 999 ko]

L’excellence d’un organisme de réglementation se reconnaît notamment par l’engagement empathique dont il fait preuve à l’endroit de tous les segments de la société dans l’exercice de son pouvoir pour rendre des décisions. – C. Coglianese, Listening, Learning, Leading: A Framework for Regulatory Excellence

Un élément essentiel du travail de l’Office national de l’énergie consiste à se rapprocher des Canadiens pour écouter ce qu’ils ont à dire, bien comprendre leur échelle des valeurs, réagir aux préoccupations ou questions soulevées et au besoin intégrer dans sa démarche ce qui
Est ainsi porté à son attention.

Agir dans l’intérêt public signifie prendre connaissance des intérêts de tous les Canadiens, dont les peuples autochtones, afin de pouvoir en tenir compte. Afin que l’Office puisse bien servir l’intérêt public canadien, il est évident que la population doit présumer en toute confiance qu’il est en mesure d’appliquer les ordonnances, règles ou règlements visant à les protéger et à protéger leurs collectivités ainsi que leur environnement.

Il est ainsi indispensable que l’Office engage la discussion avec des groupes variés de l’extérieur dans le contexte de la surveillance continue qu’il exerce des installations énergétiques ou des activités réglementées. Cette forme active d’engagement l’aidera à réaliser ce qui suit :

  • Comprendre dans le détail l’intérêt public canadien, notamment les multiples points de vue de la population;
  • Collaborer afin de cerner les moyens les plus efficaces de s’assurer que les installations énergétiques ne représentent pas de danger pour le public, les travailleurs ou l’environnement;
  • Reconnaître de façon proactive les questions émergentes et y réagir;
  • Réglementer utilement les installations de son ressort pendant tout leur cycle de vie.

L’Office échange régulièrement avec des sociétés réglementées et des groupes sectoriels non pas afin de discuter de certaines demandes mais bien plutôt pour travailler à l’amélioration du fonctionnement des réseaux pipeliniers dans leur ensemble. Il considère tout aussi important son engagement avec des particuliers ou d’autres groupes qui sont touchés par ses politiques de réglementation et les décisions qu’il rend. Dans cette optique, les interactions se multiplient avec des organismes de réglementation et des organisations tant au palier municipal, provincial ou fédéral qu’à l’échelle internationale, afin de favoriser l'excellence en matière de réglementation.

L’engagement est une activité prioritaire à l’Office, qui se doit néanmoins d’être indépendant et perçu comme tel au moment de rendre des décisions ou de formuler des recommandations pour ce qui est des demandes examinées. Les règles sont éminemment claires lorsqu’il s’agit de s’assurer que les activités d’engagement menées ne sont à l’origine d’aucun conflit d’intérêts.

L’engagement des Canadiens dans le cadre d’une demande spécifique nécessite donc que les méthodes employées à cette fin respectent toutes les règles précitées. Par exemple, l’Office mène couramment des processus publics par écrit ou oralement, dans le but de recueillir de l’information pertinente qui est versée au dossier, avant de se prononcer sur une demande visant un pipeline d’envergure, ce qui donne à tous la chance de prendre connaissance des renseignements dont la décision ou la recommandation tiendra compte.

Les exigences imposées à l’endroit d’activités d’engagement non liées à une demande en particulier sont moins nombreuses, comme c’est le cas pour l’ébauche de règlements alors que l’Office a le droit de consulter un large éventail de personnes en lançant un appel à tous ou en privé. Des réunions bilatérales ou multipartites peuvent convenir quand on cherche à améliorer explicitement certains points dans l’industrie, tant que de telles activités n’affaiblissent pas l’indépendance requise par l’Office pour rendre ses décisions et formuler des recommandations.

Le modèle opératoire des membres de l’Office décrit les principes que ces derniers doivent appliquer lorsqu’ils rencontrent les Canadiens. Par souci de transparence intégrale, un procès-verbal est rédigé et remis à tous les participants tandis qu’est constitué un dossier public renfermant le matériel présenté, les documents distribués, le nom des organisateurs, la liste des participants et les résultats obtenus.

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